Manon CHARRON 

103 Chemin de la Glière

73670 Entremont Le Vieux (Savoie)

manon.emoa@gmail.com

SIRET : 920 338 563 00017

Inscrit au répertoire des métiers de la Savoie (73)

Crédit Photographique : Toutes les photographies de la page "Catalogue de tissus" sont la propriété de Klafoutis Couture. Tout les autres contenus sont la propriété de Manon Charron

Les présentes conditions générales de vente visent à définir les relations contractuelles entre la société MANON CHARRON EI (MANON EMOA) et le client et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais de son site marchand manon-emoa.sumupstrore.com, ou par contact direct, que le client soit professionnel ou particulier. Elles s’appliquent à l’ensemble des produits de la marque MANON CHARRON EI (MANON EMOA) représentée par MANON CHARRON, entrepreneur individuel enregistré sous le numéro de SIRET 920 338 563 00017 qui est l’exploitante de ce site. Pour toute question vous pouvez nous joindre aux coordonnées suivantes : Manon Charron, 103 Chemin de la Glière, 73670 Entremont Le Vieux. Mail : manon.emoa@gmail.com

Sur les sites internet manon-emoa.com et manon-emoa.sumupstore.com, nous respectons l’article L111-1 du code de la consommation, qui prévoit la possibilité pour le consommateur potentiel de connaître avant la prise de commande définitive les caractéristiques essentielles des produits qu’il souhaite acheter. Pour chacun des produits MANON EMOA, une fiche produit reprend l’ensemble des caractéristiques essentielles de l’article. Les produits présentés sur le site manon-emoa.com, ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles. Chaque article peut être confectionné à la commande et expédié sous maximum 30 jours ouvrés. Les produits proposés sont conformes aux normes de commercialisation européennes. Les photographies, textes, graphismes, informations et caractéristiques reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels (les couleurs peuvent être différentes d’un écran à l’autre). En conséquence, la responsabilité de MANON EMOA ne saurait être engagée en cas d’erreur ou d’omission dans l’une de ces photographies, textes, graphismes, informations ou caractéristiques des produits. Si une erreur de description apparaissait sur un produit, nous nous engageons à la corriger dans les plus bref délais.

Les services communautaires tels que Instagram, Facebook, etc. sont mis à la disposition des utilisateurs. MANON EMOA s’efforce de supprimer ou éditer tous les messages à caractère répréhensible aussi rapidement que possible. Toutefois, il lui est impossible de passer en revue tous les messages. Vous consentez à ne pas poster de messages à caractère injurieux, obscènes, vulgaires, diffamatoires, menaçants, sexuels ou tout autre message qui violerait les lois applicables.

Les prix de nos produits sont indiqués en euros TTC ( Toutes Taxes Comprises / TVA non applicable en micro entreprise), hors frais d’expédition. En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine vous êtes l’importateur du ou des produits concernés. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’état sont susceptibles d’être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de la société MANON EMOA. Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents de votre pays. Il appartient au client de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d’importation ou d’utilisation des produits ou services que celui ci envisage de commander. Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en euros (€). La société MANON EMOA se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande et sous réserve de disponibilité. Les produits demeurent la propriété de la société MANON EMOA jusqu’au paiement complet du prix. Attention : Dès que vous prenez possession physiquement des produits commandés, les risques de perte ou d’endommagement des produits vous sont transférés.

Vous pouvez passez commande sur le site web manon-emoa.sumupstore.com . Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l’objet d’une confirmation au plus tard au moment de la validation de votre commande. MANON EMOA se réserve le droit de ne pas enregistrer un paiement, et de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, et plus particulièrement en cas de problème d’approvisionnement, ou en cas de difficulté concernant la commande reçue.

Toute commande figurant sur le site internet manon-emoa.sumupstore.com suppose l’adhésion aux présentes conditions générales. Toute confirmation de commande entraîne votre adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales de vente, sans exception ni réserve. L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. Vous déclarez en avoir parfaite connaissance. La confirmation de commande vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. Un récapitulatif des informations de votre commande et des présentes conditions générales vous sera communiqué via l’adresse e-mail de confirmation de votre commande.

Le règlement des services ou prestations sur mesures s’effectue par carte bancaire (via le prestataire Sumup) ou par virement bancaire. Le paiement par virement bancaire est disponible après demande écrite par mail à l’adresse manon.emoa@com Le prix est payable en totalité en un seul versement. Toutes les commandes sont payables en euros(€). Le fait de valider votre commande sur le site internet implique pour vous l’obligation de payer le prix indiqué. Le débit de la carte est effectué au moment de la commande. La société MANON EMOA se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d’autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non paiement. La société MANON EMOA se réserve le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer une commande émanant d’un consommateur qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d’administration.

Les produits étant confectionnés à la commande et conformément aux dispositions de l’article L.121-21-8 du code de la consommation, le droit de rétractation ne peut pas s’appliquer aux : « produits à la coupe, confectionnés, sur mesure ou en exclusivité ». Les produits commandés sur stock, non personnalisés, sont soumis au droit de rétractation légal de 14 jours. Si la commande n’a pas été expédiée avant la rétractation de l’acheteur, l’annulation se fait sans frais sur simple demande écrite à l’adresse : manon.emoa@gmail.com. Lorsque la commande a déjà été expédiée, les frais de retour sont à la charge de l’acheteur. Si toutefois vous constatez un défaut sur un produit, contactez la société sous 14 jours pour un retour ou échange. Tout retour devra être signalé au préalable auprès de la société MANON EMOA par un mail à l’adresse manon.emoa@gmail.com. Les produits retournés à MANON EMOA doivent être « neufs dans leur emballage d’origine ». Aucun retour ne sera accepté si les produits retournés ont été visiblement utilisés, usés, abîmés, endommagés, salis, de quelque nature que ce soit rendant le produit impropre à la vente. MANON EMOA procédera à l’échange ou au remboursement du produit, dans un délai de 30 jours suivant la notification de votre demande et via le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande.

Nos produits sont proposés tant qu’ils sont visibles sur le site manon-emoa.sumupstore.com et dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par courrier électronique dans un délai de 20 jours ouvrés maximum. Nous vous proposerons alors un nouveau délai de livraison ou un produit équivalent ou le remboursement de ce produit. En cas d'impossibilité d'échange, MANON EMOA se réserve le droit d'annuler la commande du client et de rembourser les sommes versées.

Les livraisons sont assurées par les prestataires suivants : La Poste et Mondial Relay. Vous pouvez suivre l’envoi de votre commande grâce au numéro de suivi fourni par mail lors de l’expédition de votre commande. En cas de retard de livraison merci de contacter au préalable le prestataire choisi afin de vous assurer que votre colis n’est pas en instance d’acheminement. Puis, le cas échéant, nous signaler ce retard par email. Lorsque le consommateur choisis une livraison par Mondial Relay, celui-ci consent à récupérer sa commande dans le point relais de son choix dans un délai de 8 jours suivant la livraison. Si le colis n’a pas été récupéré dans les temps, celui-ci sera retourné à la société. Dès lors que le client n’aura pas récupéré son colis 2 fois dans une période de 12 mois, MANON EMOA se réserve le droit de facturer au client 5€ de frais de traitement au client. Si le client souhaite une ré-expédition du colis, les frais d’expédition seront à sa charge, en plus des frais réglés initialement. Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande, dans le délai indiqué sur la page de validation de la commande. Le client se doit de vérifier l’exhaustivité et la conformité des renseignements qu’il fournit à MANON EMOA. MANON EMOA ne saurait être tenue responsable d’éventuelles erreurs de saisie qui entraîneraient des retards ou des erreurs de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition de la commande seront entièrement à la charge du client. Aussi, MANON EMOA ne saurait être tenue pour responsable de retards de livraison en raison d’erreurs ou de perturbations imputables aux transporteurs (grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et / ou communications). Le consommateur est tenu de vérifier l’état d’emballage de la marchandise à la livraison et de signaler les dommages dus au transporteur sur le bon de livraison, ainsi qu’à la société MANON EMOA, dans un délai de deux jours ouvrés.

Tous les éléments du site internet manon-emoa.com et manon-emoa.sumupstore.com sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la société MANON EMOA. Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de la société MANON EMOA.

La société MANON EMOA se réserve le droit de collecter les informations nominatives et les données personnelles vous concernant. Elles sont nécessaires à la gestion de votre commande, ainsi qu’à l’amélioration de services et des informations que nous vous adressons. Elles peuvent aussi être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations, telles que celles chargées de l’exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement et paiement (Sumup). Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires. Conformément à la loi du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux informations nominatives et aux données personnelles vous concernant, directement sur le site internet.

NB : Dans le processus de vente en ligne, MANON EMOA n’est tenu que par une obligation de moyens. Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service ou autres problèmes involontaires.

La société MANON EMOA archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du code civil. Les registres informatisés de la société MANON EMOA seront considérés par toutes les parties concernées comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.

MANON EMOA ne saurait être tenu pour responsable de l’inexécution du contrat en raison de tout cas de force majeure. Tous litiges entre la société MANON EMOA et un client non satisfait ne pouvant donner lieu à un règlement à l’amiable, sera soumis à la juridiction du tribunal de commerce de Chambery dans le ressort duquel se trouve le siège du vendeur. La langue du présent contrat est la langue française. Les présentes conditions de vente sont soumises à la législation française. En cas de litige, les tribunaux français seront les seuls compétents.